Nous insistons ici sur les documents de référence, notamment ceux publiés au niveau européen. Chacun ayant son interprétation de Natura 2000, il convient en effet de se rapprocher des autorités compétentes et de leurs écrits.
Les institutions européennes ont fait de grands efforts et ont consacré des budgets importants pour communiquer sur Natura 2000.
La Commission européenne a notamment donné et donne régulièrement sa position sur la gestion des sites Natura 2000.
Elle a publié de nombreux documents thématiques sur Natura 2000.
Vous trouverez ces documents sur son site électronique consacré à Natura 2000.
GERER LES SITES NATURA 2000 Les dispositions de l’article 6 de la directive « habitats » (92/43/CEE) – Commission européenne - 2000 – 69 p. – Il s’agit du guide d’interprétation des dispositions de l’article 6 rédigé par la Commission européenne. Cet article constitue la base juridique européenne pour la gestion conservatoire des sites du réseau NATURA 2000. Toutes les notions fondamentales (état de conservation, perturbation, étude d’incidence) sont commentées avec l’appuie de la jurisprudence communautaire.
Natura 2000 et les forêts : défis et opportunité Guide d’interprétation – Commission européenne - 2003 – 113 p. - Après avoir rappelé les objectifs généraux du réseau NATURA 2000 ainsi que les principes fondamentaux qui régissent la mise en œuvre des directives « natures », ce guide établi des lignes directrices et des recommandations générales quant à la gestion des forêts dans le réseau NATURA 2000. Il précise les instruments financiers mobilisables et fourni des exemples de bonne pratiques et expériences (dans 12 pays), notamment à travers des projets LIFE.
Cahier d’habitats forestiers français. Il donne une description et des conseils de gestion pour les habitats d’intérêt communautaire en France (tiré de la Brochure LIFE pour Natura 2000)
La rédaction de fiches descriptives détaillées par type d’habitats a été réalisée en France afin d’aider à la rédaction des plan de gestion. Ces fiches comprennent des propositions d’orientation de gestion à adapter au plan local. Documents disponibles sur le site du ministère chargé de l’Environnement.http://natura2000.environnement.gouv.fr/habitats/cahiers.html
Publications sur Natura 2000
Retrouvez toutes les publications européennes sur Natura 2000 sur le site de la Commission européenne à http://ec.europa.eu/environment/nature/info/pubs/paper_en.htm
LIFE
Vous trouverez de nombreuses informations et documents sur l’espace consacré par la commission européenne au programme LIFE
http://ec.europa.eu/environment/life/index.htm
LIFE-Nature : communicating with stakeholders and the general public – Best practices examples for Natura 2000 – European Commission, 2004 – 72 p.
Importante publication consacrée à la place réservée aux utilisateurs, gestionnaires, propriétaires et autres acteurs des sites Natura 2000. Elle fait un tour d’horizon des bonnes pratiques de concertation, expose des recommandations en matière de communication (stratégie et instruments de communication) illustrés par des exemples d’actions de communication avec les acteurs locaux et le public.
LIFE for Birds – 25 years of the Birds Directive : the contribution of LIFE- Nature projects – European Commission, 2004 – 48 p. - Publication qui fait le bilan de 25 ans d’engagement de projets LIFE au profit des populations d’oiseaux sauvages et de leurs habitats. Après un point sur les mécanismes financiers du programme LIFE, des exemples sont exposés dont certains en relation avec les espèces gibiers et la chasse ainsi que les actions engagées pour la définition de plans de gestion des sites NATURA 2000, et des actions de communication.
LIFE pour Natura 2000 – 10 ans d’application du règlement – Commission européenne, 2003 – 108 p. – Ce recueil d’expériences apporte, à travers un bilan de 10 ans de projets LIFE dans les zones Natura 2000, de nombreuses informations d’ordre méthodologique sur la gestion de ces sites. La variété des projets financés souligne notamment l’aspect multi acteurs et fédérateur des projets LIFE.
LIFE and agri-environment supporting Natura 2000 – Expérience from the LIFE programme - European Commission, 2003 – 72 p. – Publication qui fait le bilan des nombreux projets LIFE touchant à l’agri-environnement en démontrant la communauté d’intérêts entre certaines pratiques agricoles et la biodiversité. L’évolution de la PAC est abordée quant à ces aspects réglementaires et financiers.
Un rapport d’information du Sénat intitulé « Réseau Natura 2000 : pour une mise en valeur concertée du territoire » a été établi par M. le Sénateur Jean-François LE GRAND (Commission des Affaires économiques, rapport n°23, 2003-004, octobre 2003).
Voir ce rapport sur http://www.senat.fr/rap/r03-023-1/r03-023-1.htmlou en (pdf)
L’Atelier Technique des Espaces Naturels (ATEN) organisme public chargé en France d’assurer la formation des gestionnaires de sites naturels a édité de nombreux documents techniques sur la gestion des sites Natura 2000.
Voir le portail consacré par l’ATEN a Natura 2000 http://www.espaces-naturels.fr/natura_2000
Vous trouverez notamment les deux nouveaux guides d’élaboration des DOCOB http://www.espaces-naturels.fr/natura_2000/outils_et_methodes/guides_d_elaboration_des_docob
Présentation du guide de rédaction des DOCOB par M. SOUHEIL (ATEN) lors du stage de formation de mai 2009 à Arlay
Le site électronique du ministère chargé de l’environnement dispose d’une rubrique bibliothèque où vous pouvez trouver de nombreuses fiches de synthèse. http://www.natura2000.fr/spip.php?rubrique67
Enfin, nous vous conseillons de consulter le Code de l’environnement commenté (édition Dalloz).
Voir également un excellent ouvrage collectif rédigé par des professeurs de droit intitulé « Le réseau écologique européen Natura 2000 » (Collection Juris Classeur, Carré Droit, sous la direction de Jean-Marc Février et Claude Devès, ed. Litec)
Notamment sur http://www.eyrolles.com/Droit/Livre/le-reseau-ecologique-europeen-9782711004539
Siège Social:
4, rue Chaponnay 69003 LYON
www.natura-management.eu
SARL au capital de 25 000 euros